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Goodwills : Vers une simplification des tests d’impairment ?

Goodwills : Vers une simplification des tests d’impairment ?

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1. Confirmation du modèle d’appréciation des goodwills prévu par IAS 36

Les référentiels IFRS et US sont proches . S’ils diffèrent dans la réalisation des tests d’impairment, tous deux, prévoient, pour les sociétés cotées l’absence d’amortissement et le recours à ces tests lors de chaque clôture ou en cas d’indices de pertes de valeur (IAS 36)

Lors de sa réunion du mois de décembre dernier, l’IASB s’est interrogé à nouveau et a confirmé, en l’absence de nouveaux éléments justifiant le retour à un amortissement systématique, l’approche précitée retenue dans IAS 36.

2. Amélioration de la pertinence des tests : « Headroom approach »

Le caractère tardif des dépréciations est soulevé par les investisseurs. Selon l’IASB, ce retard résulte en partie du fait que la perte de valeur du goodwill attaché à une acquisition est souvent masquée, lors du test de dépréciation effectué au niveau de l’unité génératrice de trésorerie concernée, par la prise en compte implicite d’un goodwill interne non reconnu dans les comptes.

Dans ces conditions, l’IASB propose de recourir à la « Headroom approach ». Cette approche repose sur le suivi de l’évolution post-acquisition de l’écart existant entre, d’une part, la valeur recouvrable de l’UGT testée (valeur la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de sortie et la valeur d’utilité) et, d’autre part, sa valeur comptable.

Toute diminution de cet écart serait présumée refléter une diminution de la valeur du goodwill et donc donner lieu à une dépréciation du goodwill.

Pour autant, il s’agirait d’une présomption simple qui pourrait être réfutée, par exemple en présence de facteurs exogènes (augmentation du taux sans risque entrant dans le calcul du taux d’actualisation…) ou d’une diminution de valeurs des actifs historiques. Elle ne donnerait alors pas lieu à constatation d’une telle dépréciation.

Cette approche, qui présente de nombreux mérites aux yeux de l’IASB, serait néanmoins source d’une nouvelle complexité pour les émetteurs.

3. Simplifications attendues lors de la mise en œuvre des tests de dépréciation

Plusieurs modalités de détermination de la valeur d’utilité font régulièrement l’objet de critiques de la part des émetteurs car elles induisent des facteurs de complexité ou n’apparaissaient pas cohérentes avec les pratiques suivies par les évaluateurs.

3.1 Appréhension des restructurations à venir dans la détermination de la valeur d’utilité

Pour déterminer la valeur d’utilité, IAS 36.33 prévoit de recourir à des projections de flux de trésorerie excluant des entrées ou des sorties de trésorerie futures estimées qui devraient être générées par :

  • Une restructuration future au sujet de laquelle l’entité ne s’est pas encore engagée ;
  • L’amélioration ou l’accroissement de la performance de l’actif.

Sensible aux arguments des émetteurs qui considèrent ces dispositions comme une source de complexité injustifiée dès lors qu’elles conduisent à retraiter leurs projections pour exclure des flux pris en compte lors de l’acquisition, l’IASB, à sa quasi-unanimité, a donné son accord pour la suppression de ces dispositions.  

3.2 Prise en compte de l’impôt

Lors du calcul de la valeur d’utilité, IAS 36 prévoit que :

  • Les flux de trésorerie ne prennent pas en compte les entrées ou sorties de trésorerie liées à l’impôt sur le résultat (IAS 36.50) ;
  • Le ou les taux d’actualisation utilisés sont des taux avant impôt reflétant les évaluations actuelles par le marché de la valeur temps de l’argent et des risques spécifiques à l’actif (IAS 36.55).

Une majorité de parties prenantes contestaient ces préconisations contraires à la pratique des évaluateurs lors de l’actualisation de flux de trésorerie.

L’IASB, à l’unanimité de ses membres, a donné son accord, lors de sa réunion du mois de janvier dernier, pour la suppression de ces dispositions qui requièrent toutefois, de la part des émetteurs, une cohérence dans l’élaboration de leurs projections et le maintien d’une information du taux d’actualisation retenu.

4. Conclusion

Si l’approche « Headroom » peut faire sens conceptuellement, sa mise en œuvre constituerait un nouveau facteur de complexité. En revanche, les propositions de simplification dans la mise en œuvre des tests de dépréciation sont les bienvenues. La prochaine thématique porte sur le regroupement éventuel de certains actifs incorporels avec le goodwill. Réflexion à suivre…

Article paru dans Option Finance


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